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Marques déposées par ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE
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ARBOIS PERLE DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBOIS PERLE DE LUNE
ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
1744028
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
21/10/1997

Présentation de la marque ARBOIS PERLE DE LUNE

Déposée le 21 octobre 1987 par ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « ARBOIS PERLE DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE domicilié(e) 2, rue des fossés, 39600 ARBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAYMOND PAGE - France.

La marque ARBOIS PERLE DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBOIS PERLE DE LUNE est expirée depuis le 21 octobre 1997.

ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : ARBOIS PERLE DE ROSEE


ETABLISSEMENT FRUITIERE VINICOLE D'ARBOIS COOPERATIVE - 2, rue des fossés, 39600 ARBOIS - France


M. RAYMOND PAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

Vins. Bénéficiant de l'appellation d'origine ARBOIS et vins mousseux bénéficiant de l'appellation d'origine ARBOIS MOUSSEUX